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MessagePosté: 20 Juil 2015 15:11 
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Bonjour,
j'ai un peu cherché sur internet (Page Fair-Play Lego ...) et je n'ai pas trouvé la réponse a ma question.

Est-ce que les sérigraphies sur les torses, têtes, jambes ou briques peuvent être reproduites?

Pour être plus précis voici un exemple :
Si j’achète une figurine Lego dont le torse n'a pas de sérigraphie, que j'imprime la sérigraphie d'un torse d'une figurine que Lego a crée et que je la met sur mon torse, est-ce que j'ai le droit de vendre ce torse (En précisant bien sur que c'est un torse Custom) ou c'est seulement pour un usage personnel?
Si je n'ai pas le droit, cela veut dire que si je fait quelques modifications sur la sérigraphie Lego celle-ci pourra être considéré comme un vrai custom cette fois et je pourrais la vendre?

Merci a vous :)

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MessagePosté: 20 Juil 2015 17:02 
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Avant d'aller sur le domaine de la contrefaçon.
Zack-attack a écrit:
j'imprime la sérigraphie d'un torse d'une figurine que Lego a crée et que je la met sur mon torse, est-ce que j'ai le droit de vendre ce torse ?

Est-ce que tu es en règle vis-à vis du fisc autrement dit est-ce que, ton activité commerciale est déclarée ? Car d'après ça
Citation:
A. Omission de déclaration dans les délais prescrits :
point 170
qui fait allusion à la tolérance légale définie par l'article 1741 du CGI (code général des impôts)
et donc le fameux Article 1741 du CGI
Citation:
Toutefois, cette disposition n'est applicable, en cas de dissimulation, que si celle-ci excède le dixième de la somme imposable ou le chiffre de 153 €.
A priori c'est ok si moins de 153 € par an... ;)

Pour ce qui est de la question de la contrefaçon on va voir avec un ambassadeur si on peut avoir une position officielle. Ce serait mieux que de vouloir penser à leur place, d'autant plus que Lego a décidé de réagir et développe son action dans ce domaine (en préventif et en curatif).

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MessagePosté: 20 Juil 2015 18:18 
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Merci pour la réponse et les infos sur la vente, mais comme j'ai dis c'étais juste un exemple pour savoir si c'est vraiment autorisé d'y imprimer déjà tirelangue .

Après par exemple ce vendeur plutôt connu vends un custom de la figurine SDCC green lantern pour un prix très très bas et avec la même sérigraphie que la figurine originale et il n'a pas l'air d"avoir de problèmes !
http://minifigs.me/shop/custom-lego-green-lantern/
Enfin a voir du coup j'attends la réponse d'un ambassadeur Lego. ^^

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MessagePosté: 20 Juil 2015 18:45 
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Ca dépend de la législation des pays déjà. La notre est remplie de textes de loi, de jurisprudences et autres.

Il n'y a rien sur le LAN a ce sujet, mais je peux contacter les personnes adéquate s'il faut une réponse claire.

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MessagePosté: 20 Juil 2015 18:50 
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Oui c'est pour cela qu'avec toute ces lois j'ai préféré demander car difficile de s'y retrouver sinon.
Du coup je veux bien que tu contacte les "personnes adéquate" si cela ne te dérange pas bien sur ! :)

Merci a toi en tout cas !

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MessagePosté: 20 Juil 2015 18:52 
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Je plussoie les propos de Djaur,en France nous sommes soumis aux lois françaises.

Pour ce qui est de la légalité ou non du vendeur de "custom de la figurine SDCC" "contrefaçon de la figurine SDCC" la réponse est contenue dans ma phrase!... Si il reproduit un visuel de Lego c'est de la contrefaçon pure et simple. Inutile de chercher à savoir si il peut déclarer ou non les revenus tirés de ce bizness. ;)

1.40 € la plaque de fig, j'espère qu'il paye des charges ! elle sont un poil moins chères sur BL.

C'est très anglais comme sélection mais ses prix piquent "un peu". :?
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Dommage que son Rockeeter soit aussi ubër cher le décalage de couleur torse/sérigraphie ne vaut pas ce prix là !
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MessagePosté: 20 Juil 2015 19:09 
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Y a même des pokemon avec Brickatchu :D
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MessagePosté: 20 Juil 2015 19:36 
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Ouah, il a même sérigraphié ses balls :mrgreen:

Ca reste cher, mention spéciale aux plaques de minifigs séries -_-

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MessagePosté: 20 Juil 2015 20:25 
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